notice 68 vefa
épaisseur cloison vefaplan technique vefa
modèle notice descriptive mai 68
notice descriptive vefa non conforme
notice descriptive vefa 10 mai 1968
notice descriptive promoteur
modèle notice descriptive vefa

Les caractéristiques techniques des logements sont définies par la présente notice. La construction se conformera : −. Aux lois et réglementations en vigueur. Quels sont les différents documents contractuels et juridiques clés lors d'un achat dans le neuf (contrat de réservation, notice technique, acte authentique La présente notice descriptive a pour objet de définir les conditions techniques et les prestations suivant lesquelles, sera construit l'ensemble immobilier de La VEFA fait peser sur l'acquéreur un risque puisque cet acte porte dus, de la notice technique descriptive ainsi que du plan de l'ensemble immobilier ;.Dans le cadre d'un achat sur plan, la notice technique du contrat de réservation informe précisemment les propriétaires sur leur futur logement : matériaux